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2- Pour ce qui concerne le Contenu que vous décidez
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à tous, ainsi que le Contenu qui se compose de
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le monde, une licence non-exclusive et gracieuse permettant
à Piximages de reproduire, publier et diffuser
ce Contenu sur le Service et ce exclusivement en vue de
promouvoir la section du Service où ce Contenu
aura été envoyé et diffusé
ou, pour ce qui concerne les photos et les images, en
respectant la raison pour laquelle cette photo ou cette
image a été soumise au Service. Cette licence
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et se terminera automatiquement dès que vous aurez
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9. Indemnisation
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contre tout dommage, plainte ou demande émanant
de tiers consécutif à l'envoi, la diffusion
ou la transmission de Contenu par vous sur le Service,
à l'utilisation du Service, à la violation
des Conditions d'Utilisation, ou des droits d'autrui.
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raisonnable.
10. Interdiction de revendre le service
Vous vous interdisez de reproduire, copier, vendre, revendre
ou exploiter dans un but commercial quel qu'il soit toute
partie du Service, toute utilisation du Service ou tout
droit d'accès au Service.
11. Règles générales en matière
d'utilisation et de stockage
Vous reconnaissez que Piximages peut poser des règles
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l'utilisation du Service, et notamment, sans que cette
énumération soit limitative, fixer un espace
de mémoire maximum qui vous sera alloué
sur les serveurs de Piximages.fr où sera hébergé
votre Contenu et fixer un maximum au nombre de fois où
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communication ou de tout autre Contenu diffusé
ou transmis via le Service. Vous reconnaissez également
que Piximages sera libre de supprimer tout compte
resté inutilisé pendant un certain temps
et que Piximages est libre de modifier les présentes
règles générales à tout moment,
c'est pourquoi Piximages.fr vous recommande de vous y
référer régulièrement.
12. Modification du service
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moment, de modifier interrompre temporairement ou de manière
permanente tout ou partie du Service et ce sans à
avoir à vous en informer préalablement.
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toute modification, suspension ou interruption du Service.
13. Résiliation
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à votre compte et votre mot de passe voire de supprimer
votre compte et mot de passe, ainsi que le droit de retirer
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pour tout motif notamment en raison de l'absence d'utilisation,
ou si Piximages a de bonne raisons de croire que vous
avez violé ou agi en contradiction avec la lettre
ou l'esprit des présentes Conditions d'Utilisation.
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et à tout moment interrompre la fourniture du Service.
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accès au Service en application des termes des
présentes peut intervenir sans mise en demeure
préalable, et vous reconnaissez et acceptez que
Piximages sera en droit de désactiver ou supprimer
à tout moment et avec effet immédiat votre
compte et tout dossier ou fichier présent dans
ce compte et/ou interdire tout accès ultérieur
à ces fichiers ou au Service. De plus vous reconnaissez
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à votre encontre ou à l'encontre de tiers
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14. Relation avec les annonceurs
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organisées par des annonceurs trouvés par
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garanties ou déclarations en relation avec ces
opérations se fait directement entre vous et l'annonceur.
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15. Liens
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